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Marques déposées par Commune DE BEZIERSTODO
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Fèsta d'Oc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fèsta d'Oc
Commune DE BEZIERS collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3552752
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018
Fèsta d\'Oc de Commune DE BEZIERS

Présentation de la marque Fèsta d'Oc

Déposée le 21 janvier 2008 par Commune DE BEZIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fèsta d'Oc »

Le déposant est Commune DE BEZIERSTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 400 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BEZIERS domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fèsta d'Oc est expirée depuis le 21 janvier 2018.

Commune DE BEZIERS a également déposé les autres marques suivantes : PLAZA FLAMENCA , VILLE DE BEZIERS


Commune DE BEZIERS collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 213400328


MAIRIE DE BEZIERS - Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Divertissement ; activités sportives et culturelles.